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Marques déposées par la société DOWTY GROUP SERVICES LIMITED société britannique
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DOWTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOWTY
DOWTY GROUP SERVICES LIMITED société britannique

Numéro de dépôt :
1344971
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016

Présentation de la marque DOWTY

Déposée le 3 mars 1986 par la société DOWTY GROUP SERVICES LIMITED société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOWTY »

Le déposant est la société DOWTY GROUP SERVICES LIMITED société britannique domicilié(e) Arle Court CHELTENHAM (Gloucessh.),GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2310865) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1A Place Boecler, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX 01 (dossier no 2310865) - 67024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOWTY est expirée depuis le 3 mars 2016.


DOWTY GROUP SERVICES LIMITED société britannique - Arle Court CHELTENHAM (Gloucessh.),GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2310865) - Royaume-Uni


Cabinet METZ PATNI - 1A Place Boecler, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX 01 (dossier no 2310865) - 67024 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310865 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation n°2064429 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription - Transmission de propriété n°31819 - Publication au BOPI

Trains d'atterrisage et jambes de trains d'atterrisage, roue amortisseurs de chocs et équipements de commande hydraulique et parties de ceux-ci, tous ces objets étant parties constitutives d'avion

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.