DOWNS
Présentation de la marque DOWNS
Déposée le 19 août 1988 par la société étrangère DOWNS SURGICAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOWNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOWNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOWNS arrivera à expiration en date du 19 août 2028.
DOWNS SURGICAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2109039 - Publication au BOPI 1998-14
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369286 - Publication au BOPI 2008-04-04
Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158970 - Publication au BOPI 1993-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158972 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158971 - Publication au BOPI 1993-06-03
Renouvellement sans limitation le 28 août 2018 n°2691356 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-28