Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOWN
DOWNS SURGICAL LIMITED

Numéro de dépôt :
1722725
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2009

Présentation de la marque DOWN

Déposée le 2 janvier 1989 par DOWNS SURGICAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOWNS SURGICAL LIMITED, domicilié(e) Société de droit britannique, Parkway Close, Parkway Industrial Estate, SHEFFIELD S9 4WJ, Grande Bretagne (dossier no 2105148) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2105148) - France.

La marque DOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOWN est expirée depuis le 2 janvier 2009.

DOWNS SURGICAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CHIRONSEAL , DOWN BROS AND MAYER & PHELPS LTD , DOWNS , DOWN BROS AND MAYER PHELPS , DOWN


DOWNS SURGICAL LIMITED - Société de droit britannique, Parkway Close, Parkway Industrial Estate, SHEFFIELD S9 4WJ, Grande Bretagne (dossier no 2105148) - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2105148) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1998 n°2105148 - Publication au BOPI 1998-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158972 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158971 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158970 - Publication au BOPI 1993-06-03

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