Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'écrit de Joie
Down Up Association pour l'intégration sociale des personnes trisomiques 21 ou déficientes mentales & filatières

Numéro de dépôt :
3188750
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
03/10/2012
L\'écrit de Joie de Down Up Association pour l\'intégration sociale des personnes trisomiques 21 ou déficientes mentales & filatières

Présentation de la marque L'écrit de Joie

Déposée le 3 octobre 2002 par Down Up Association pour l'intégration sociale des personnes trisomiques 21 ou déficientes mentales & filatières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « L'écrit de Joie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est Down Up Association pour l'intégration sociale des personnes trisomiques 21 ou déficientes mentales & filatières domicilié(e) Chemin des Filatiers,62223 Sainte Catherine s Arras - 62223 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Laloux domicilié(e) 17, rue de Douai,62000 ARRAS - 62000 - France.

La marque L'écrit de Joie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'écrit de Joie est expirée depuis le 3 octobre 2012.

Down Up Association pour l'intégration sociale des personnes trisomiques 21 ou déficientes mentales & filatières a également déposé les autres marques suivantes : DOWN up


Down Up Association pour l'intégration sociale des personnes trisomiques 21 ou déficientes mentales & filatières - Chemin des Filatiers,62223 Sainte Catherine s Arras - 62223 - France


Emmanuel Laloux - 17, rue de Douai,62000 ARRAS - 62000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Edition de livres, de revues