SEXTAN
Présentation de la marque SEXTAN
Déposée le 2 juillet 1986 par la société DowElanco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEXTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEXTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEXTAN est expirée depuis le 2 juillet 2006.
DowElanco a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Renouvellement sans limitation le 19 juin 1996 n°2070854 - Publication au BOPI 1996-06-19
Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination n°392062 - Publication au BOPI 2004-05-10
Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°392060 - Publication au BOPI 2004-05-10
Inscription le 25 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48934 - Publication au BOPI 1990-10-25
Inscription le 25 octobre 1996 - Concession de licence n°208360 - Publication au BOPI 1996-10-25
Inscription - Concession de licence n°21750 - Publication au BOPI