Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE EST BELLE GRACE A SON AGRICULTURE
DOWELANCO S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1596924
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2000
LA FRANCE EST BELLE GRACE A SON AGRICULTURE de DOWELANCO

Présentation de la marque LA FRANCE EST BELLE GRACE A SON AGRICULTURE

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DOWELANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRANCE EST BELLE GRACE A SON AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOWELANCO domicilié(e) 1240, route des Dolines, 06560 Valbonne - France.

La marque LA FRANCE EST BELLE GRACE A SON AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE EST BELLE GRACE A SON AGRICULTURE est expirée depuis le 7 juin 2000.

DOWELANCO a également déposé les autres marques suivantes : CENT-9 , KRYSIS , FOLDICRYL , SEXTAN , THIAZAN , AMPLI , MAXIM , TIMBER , REDUCYMOL , KREGAN


DOWELANCO S.A. (société anonyme) - 1240, route des Dolines, 06560 Valbonne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.