DOW CORNING CORPORATION, Société régie selon les lois de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
3120477
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2021
Présentation de la marque TPSiV
Déposée le 11 septembre 2001 par la société DOW CORNING CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TPSiV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la société DOW CORNING CORPORATION domicilié(e) - MICHIGAN 48686-0994 - Midland - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque TPSiV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOW CORNING CORPORATION, Société régie selon les lois de l'Etat du Michigan - MICHIGAN 48686-0994 - Midland - États-Unis
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469432 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Produits chimiques thermoplastiques à base de silicone sous forme de poudre, granulés, pâtes ou solutions pour utilisation dans l'industrie. Matières thermoplastiques à base de silicone sous forme de plaques, blocs, feuilles, baguettes, poudre, granulés, bandes et produits faits à partir de ces matières pour usage dans les procédés de fabrication. Feuilles, tiges, blocs, plaques, bandes et autres formes moulées destinés à la construction faits à partir de matériaux thermoplastiques à base de silicone ou à partir d'une combinaison de silicone et autres matériaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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