BIO-PSA
Présentation de la marque BIO-PSA
Déposée le 29 juillet 1986 par la société DOW CORNING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-PSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO-PSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIO-PSA arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.
DOW CORNING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2313961 - Publication au BOPI 2006-05-03
Renouvellement sans limitation n°2063616 - Publication au BOPI 1996-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623332 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08