Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSUL
DOW AGROSCIENCES LLC, (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1635064
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque CONSUL

Déposée le 26 décembre 1990 par DOW AGROSCIENCES LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOW AGROSCIENCES LLC, (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS, INDIANA 46268, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2184061) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2184061) - France.

La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 26 décembre 2010.

DOW AGROSCIENCES LLC a également déposé les autres marques suivantes : CROSSBOW , RAPSOL , GRANDSTAND , CUTLESS , EQUITY , APASON , RELEVE FLORISTIQUE , EMPEROR , ECRIN , LENTREK


DOW AGROSCIENCES LLC, (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS, INDIANA 46268, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2184061) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2184061) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184061 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 25 octobre 1996 - Concession de licence n°208360 - Publication au BOPI 1996-10-25

Préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides