Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCESS
Dow AgroSciences LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1225657
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023

Présentation de la marque ACCESS

Déposée le 27 janvier 1983 par la société Dow AgroSciences LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Dow AgroSciences LLC domicilié(e) 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS, INDIANA 46268 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCESS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2023.

Dow AgroSciences LLC a également déposé les autres marques suivantes : CROSSBOW , RAPSOL , SHANON , GALLERY , GRANDSTAND , IMPALA , CUTLESS , EQUITY , APASON , RELEVE FLORISTIQUE


Dow AgroSciences LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS, INDIANA 46268 - États-Unis


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Renouvellement sans limitation n°2013682 - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234203 - Publication au BOPI 2003-01-07

Inscription - Transmission de propriété n°12480 - Publication au BOPI

Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination n°392062 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 2 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178165 - Publication au BOPI 1994-11-02

Inscription le 2 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178165 - Publication au BOPI 1994-11-02

Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°392060 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518472 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.