Marque expirée - Marque en non vigueur

BoiSoleil
DOVIS Gilles

Numéro de dépôt :
3386317
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2015
BoiSoleil de DOVIS Gilles

Présentation de la marque BoiSoleil

Déposée le 17 octobre 2005 par DOVIS Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BoiSoleil »

Le déposant est DOVIS Gilles domicilié(e) 12 rue Armenico,13370 MALLEMORT - 13370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DOVIS Gilles domicilié(e) 12 rue Arménico,13370 MALLEMORT - 13370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BoiSoleil est expirée depuis le 17 octobre 2015.


DOVIS Gilles - 12 rue Armenico,13370 MALLEMORT - 13370 - France


Mr DOVIS Gilles - 12 rue Arménico,13370 MALLEMORT - 13370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Appareils de chauffage, de production d'eau chaude, utilisant l'energie solaire et le bois combustible sous toutes ses formes : sciure, buches, granulés), plaquette s et copeaux. Activité de transformation, de collecte, de stockage et de vente de : bois combustible sous toutes ses formes. Activité de fabrication, de pose, de vente et d'entretien de tous appareils de chauffage au bois combustible sous toutes ses formes. Activité de fabrication, de vente, d'installation et d'entretien de tous appareils, mécanismes, installations utilisant l'energie solaire dans toutes ses composantes, thermiques et photovoltaîque.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.