Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zora la fee
DOVIC Pascale, Bernadette, Zoranka

Numéro de dépôt :
99805280
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque Zora la fee

Déposée le 21 juillet 1999 par DOVIC Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Zora la fee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est DOVIC Pascale, Bernadette, Zoranka, domicilié(e) 68 Av. de la Résistance, 83110 SANARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOVIC Pascale - France.

La marque Zora la fee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zora la fee est expirée depuis le 21 juillet 2009.


DOVIC Pascale, Bernadette, Zoranka - 68 Av. de la Résistance, 83110 SANARY - France


DOVIC Pascale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

. appareils d'éclairage. . sacs à main, à dos, à provision, de plage, de voyage - trousses de voyage. Valises, malles, cartables portes-documents, porte feuille, porte monnaie (non en métaux précieux), malettes, serviettes, filets à provisions. . vêtements, chaussures, chapellerie. . tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. A savoir : linge de maison et linge de table - couvertures de lit et de tables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.