Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOSY
Numéro de dépôt :
1275099
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1994
Présentation de la marque SOSY
Déposée le 7 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOVERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSY est expirée depuis le 7 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47