Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BESTIA
DOUZIECH BENOIT JEAN-PAUL
LEGAL MIKAEL CHARLES
PONCELET SEBASTIEN RAPHAËL CHRISTOPHE
QUERE JEAN-MARIE REMI

Numéro de dépôt :
3117139
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011
LA BESTIA de DOUZIECH BENOIT JEAN-PAUL

Présentation de la marque LA BESTIA

Déposée le 13 août 2001 par DOUZIECH BENOIT JEAN-PAUL, LEGAL MIKAEL CHARLES, PONCELET SEBASTIEN RAPHAËL CHRISTOPHE, QUERE JEAN-MARIE REMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BESTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Les déposants sont DOUZIECH BENOIT JEAN-PAUL, domicilié(e) 27310 LE TROADEC LA TRINITÉ DE THOUBERVILLE - France, LEGAL MIKAEL CHARLES, domicilié(e) 66 RUE DE GESSARD, 76100 ROUEN - France, PONCELET SEBASTIEN RAPHAËL CHRISTOPHE, domicilié(e) 43 RUE JULES GUESDE, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France, QUERE JEAN-MARIE REMI, domicilié(e) CHEMIN DE LA VIEUX, 76940 LA MAILLERAYE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUZIECH BENOIT - France.

La marque LA BESTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BESTIA est expirée depuis le 13 août 2011.


DOUZIECH BENOIT JEAN-PAUL - 27310 LE TROADEC LA TRINITÉ DE THOUBERVILLE - France

LEGAL MIKAEL CHARLES - 66 RUE DE GESSARD, 76100 ROUEN - France

PONCELET SEBASTIEN RAPHAËL CHRISTOPHE - 43 RUE JULES GUESDE, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France

QUERE JEAN-MARIE REMI - CHEMIN DE LA VIEUX, 76940 LA MAILLERAYE SUR SEINE - France


DOUZIECH BENOIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Services d'orchestres.