Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TELEGRAM A MESSAGE FOR YOU
DOUYERE ALAIN
MERTZ MARC

Numéro de dépôt :
95574991
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TELEGRAM A MESSAGE FOR YOU

Déposée le 6 juin 1995 par DOUYERE ALAIN et MERTZ MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEGRAM A MESSAGE FOR YOU »

Les déposants sont DOUYERE ALAIN, domicilié(e) 27 Chemin Chalet, 97430 TAMPON - France et MERTZ MARC, domicilié(e) 27 Chemin Chalet, 97430 LE TAMPON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUYERE ALAIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


DOUYERE ALAIN - 27 Chemin Chalet, 97430 TAMPON - France

MERTZ MARC - 27 Chemin Chalet, 97430 LE TAMPON - France


DOUYERE ALAIN - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288296 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289356 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Vêtements, chaussures, chapellerie.Accessoires, sacs et bagagerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.