Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VOLAILLE CLASSIQUE
Numéro de dépôt :
3695090
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VOLAILLE CLASSIQUE
Déposée le 30 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE CLASSIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567697 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23