Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIHA
DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4326040
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2027
SIHA de DOUX

Présentation de la marque SIHA

Déposée le 2 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, Mme HASCOET Martine domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque SIHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIHA arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , PRIM'CHANT


DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, Mme HASCOET Martine - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.