Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3146425
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
Marque figurative de DOUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146425.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 février 2022.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , PRIM'CHANT


DOUX, Société Anonyme - Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458342 - Publication au BOPI 2007-08-01

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486517 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606341 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652117 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24

Sacs, sachets pour l'emballage, en plastique, papier ou carton. Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de viande et/ou de volaille. Farines et préparations faites de céréales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.