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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1663352
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2001
Marque figurative de DOUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) PORT-LAUNAY, 29150 CHATEAULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663352.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX (société anonyme) - PORT-LAUNAY, 29150 CHATEAULIN - France


CABINET BONNETAT - France


Inscription le 1 août 2001 - Gage constitué n°334193 - Publication au BOPI 2001-08-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.