Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUX, société anonyme, Zone Industrielle de Lospars, 29150 CHATEAULIN.

Numéro de dépôt :
1188495
Date de dépôt :
26/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de DOUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188495.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 1991.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , PRIM'CHANT , DOUX


DOUX, société anonyme, Zone Industrielle de Lospars, 29150 CHATEAULIN. - France


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.