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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUX, société anonyme, PORT-LAUNAY, 29150 CHATEAULIN.

Numéro de dépôt :
1176525
Date de dépôt :
01/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de DOUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176525.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 1991.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX, société anonyme, PORT-LAUNAY, 29150 CHATEAULIN. - France


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.