Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOUISIANE
DOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3098173
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021

Présentation de la marque LOUISIANE

Déposée le 2 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUISIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque LOUISIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUISIANE arrivera à expiration en date du 2 mai 2021.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , PRIM'CHANT , DOUX


DOUX, Société Anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466883 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29

Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de connées par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit, les informations, messages, données, sons, images sont relatifs à tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs, les données sont relatives à tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions, les informations, opérations, transactions sont relatives à tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres ; messagerie électronique, messages concernant tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres.