Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES IDEES DU JARDIN
DOUX SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3592464
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
LES IDEES DU JARDIN de DOUX

Présentation de la marque LES IDEES DU JARDIN

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES IDEES DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX SA A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) Z.I. de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France.

La marque LES IDEES DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES IDEES DU JARDIN est expirée depuis le 31 juillet 2018.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , PRIM'CHANT


DOUX SA Société Anonyme - Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 376080487


DOUX SA A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - Z.I. de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, saindoux.

Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (péparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.

Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs.