Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POULET C'EST DOUX
DOUX S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1568911
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque LE POULET C'EST DOUX

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POULET C'EST DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars, 29150 CHATEAULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque LE POULET C'EST DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POULET C'EST DOUX est expirée depuis le 29 novembre 1999.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle de Lospars, 29150 CHATEAULIN - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Viande de poulet entier ou en morceaux, conserves de poulet, poulet congelé et surgelé. Poulet vivant

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.