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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX
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FRANGOSUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANGOSUL
DOUX SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98743221
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2018

Présentation de la marque FRANGOSUL

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANGOSUL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2378822) - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX SA A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2378822) - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANGOSUL est expirée depuis le 24 juillet 2018.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX SA Société Anonyme - ZI de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2378822) - 29150 - France - SIREN 376080487


DOUX SA A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2378822) - 29150 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378822 - Publication au BOPI 2008-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534553 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.