Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCPOULET
DOUX S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1385368
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque FRANCPOULET

Déposée le 11 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCPOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Lopars, 29150 CHATEAULIN (dossier no 2063162) - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2063162) - France.

La marque FRANCPOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCPOULET est expirée depuis le 11 mars 2006.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FLYING BIRD , PRIM'CHANT , DOUX


DOUX S.A., société anonyme - Zone Industrielle de Lopars, 29150 CHATEAULIN (dossier no 2063162) - France - SIREN 376080487


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2063162) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063162 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Viande de poulet entier ou en morceaux, conserves de volaille et volaille congelée et surgelée. Volaille vivante.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.