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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX
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FAMILY BURGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILY BURGER
DOUX S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1652540
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque FAMILY BURGER

Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAMILY BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars, 29150 CHATEAULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque FAMILY BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILY BURGER est expirée depuis le 27 mars 2001.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle de Lospars, 29150 CHATEAULIN - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 3 janvier 2002 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°338150 - Publication au BOPI 2002-01-03

Inscription le 4 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°330496 - Publication au BOPI 2001-09-04

Viande, poisson, volaille et gibier;denrées alimentaires d'origine animale, ainsi que légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.