Déposée le 16 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) DOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DOUX FRENCH CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de M. Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque DOUX FRENCH CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX, Société Anonyme - Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487
DOUX, SA, A l'attention de M. Francis GARAUD - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; plats préparés à base de viande ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.
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