Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUX FRENCH CUISINE
DOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4061341
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2024
DOUX FRENCH CUISINE de DOUX

Présentation de la marque DOUX FRENCH CUISINE

Déposée le 16 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOUX FRENCH CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de M. Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque DOUX FRENCH CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX FRENCH CUISINE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2024.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX, Société Anonyme - Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, A l'attention de M. Francis GARAUD - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; plats préparés à base de viande ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.