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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX
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DOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUX
DOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1738472
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021

Présentation de la marque DOUX

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUX est expirée depuis le 11 octobre 2021.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX, Société Anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Inscription le 1 août 2001 - Gage constitué n°334192 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205845 - Publication au BOPI 2001-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22

Inscription le 18 avril 2002 - Gage constitué n°344941 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 22 avril 2002 - Gage constitué n°345314 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458342 - Publication au BOPI 2007-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476802 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606341 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652117 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24

Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785657 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Poisson, volaille et gibier, oeufs, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.