Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686740.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX, Société Anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487
DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France
Inscription le 21 décembre 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°337566 - Publication au BOPI 2001-12-21
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2001 n°2193313 - Publication au BOPI 2001-03-02
Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458342 - Publication au BOPI 2007-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463119 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606341 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652117 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOUX"