Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA X-RAY
DOUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3296045
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
DELTA X-RAY de DOUX

Présentation de la marque DELTA X-RAY

Déposée le 1 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA X-RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DOUX A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France.

La marque DELTA X-RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA X-RAY est expirée depuis le 1 juin 2014.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , PRIM'CHANT


DOUX Société Anonyme - ZI de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 376080487


S.A. DOUX A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location d'avions.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.