Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DOUX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL DE POULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX SA domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque ROYAL DE POULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX SA, Société Anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487
DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2184123 - Publication au BOPI 2000-10-12
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450548 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10
Viande de poulet entier ou en morceaux, conserves de poulet, poulet congelé et surgelé. Plats cuisinés à base de poulet
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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