Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL DE POULET
DOUX SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1678694
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020

Présentation de la marque ROYAL DE POULET

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL DE POULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX SA domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque ROYAL DE POULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL DE POULET est expirée depuis le 9 novembre 2020.

DOUX SA a également déposé les autres marques suivantes : SHIRE GOLD , CROQUE SAVEUR , Nutri-pané , CHICK'N GRILL , SHIRE GOLD , SUANGO , MINI CROK


DOUX SA, Société Anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2184123 - Publication au BOPI 2000-10-12

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450548 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Viande de poulet entier ou en morceaux, conserves de poulet, poulet congelé et surgelé. Plats cuisinés à base de poulet

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.