DOUX SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
98757804
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2028
Présentation de la marque MINI CROK
Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DOUX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MINI CROK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX SA domicilié(e) ZI DE LOSPARS - 29150 - CHÂTEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MINI CROK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ZI DE LOSPARS - 29150 - CHÂTEAULIN - France - SIREN 376080487
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386348 - Publication au BOPI 2008-10-03
Inscription le 28 février 2002 - Changement de nature juridique n°341865 - Publication au BOPI 2002-02-28
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658634 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Inscription le 18 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721648 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696963 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; OEufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux pâtisseries, et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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