Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARMENTIER CROUSTILLANT
DOUX PERE DODU S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99791859
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque PARMENTIER CROUSTILLANT

Déposée le 12 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) DOUX PERE DODU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PARMENTIER CROUSTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX PERE DODU domicilié(e) 450 route de Rosporden, 29000 Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 195 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque PARMENTIER CROUSTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARMENTIER CROUSTILLANT est expirée depuis le 12 mai 2009.

DOUX PERE DODU a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTY FROUSS , PERE DODU , Halloween Crousty , DIABOLIC CROUSTY , CARABOSSE CROUSTY , Monsieur Croque ,


DOUX PERE DODU S.A. Société Anonyme - 450 route de Rosporden, 29000 Quimper - France - SIREN 383195955


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 28 février 2002 - Changement de nature juridique n°341865 - Publication au BOPI 2002-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisseries, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.