Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Halloween Crousty
DOUX PERE DODU S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99782178
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Halloween Crousty

Déposée le 22 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) DOUX PERE DODU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Halloween Crousty »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX PERE DODU domicilié(e) 450 route de Rosporden, 29000 Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 195 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

DOUX PERE DODU a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTY FROUSS , PARMENTIER CROUSTILLANT , PERE DODU , DIABOLIC CROUSTY , CARABOSSE CROUSTY , Monsieur Croque ,


DOUX PERE DODU S.A. Société Anonyme - 450 route de Rosporden, 29000 Quimper - France - SIREN 383195955


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 24 janvier 2000 - Rejet total n°293954 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; plats préparés ou cuisinés à base de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.