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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX LAIT
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DOUX LAIT C'EST FRAIS… C'EST VRAI…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUX LAIT C'EST FRAIS… C'EST VRAI…
DOUX LAIT, SAS

Numéro de dépôt :
4126187
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/10/2024
DOUX LAIT C\'EST FRAIS… C\'EST VRAI… de DOUX LAIT

Présentation de la marque DOUX LAIT C'EST FRAIS… C'EST VRAI…

Déposée le 13 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOUX LAIT C'EST FRAIS… C'EST VRAI… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX LAIT domicilié(e) 1 rue Gustave Fouillaron - 49000 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CB EXPANSION domicilié(e) 7 rue du Château - 44210 - PORNIC - France.

La marque DOUX LAIT C'EST FRAIS… C'EST VRAI… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX LAIT C'EST FRAIS… C'EST VRAI… est expirée depuis le 13 octobre 2024.


DOUX LAIT, SAS - 1 rue Gustave Fouillaron - 49000 - CHOLET - France


CB EXPANSION - 7 rue du Château - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.