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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX FRANGOSUL AGRO AVICOLA INDUSTRIAL
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FRANGOSUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANGOSUL
DOUX FRANGOSUL S.A. AGRO AVICOLA INDUSTRIAL, société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
3086569
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021

Présentation de la marque FRANGOSUL

Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) DOUX FRANGOSUL AGRO AVICOLA INDUSTRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANGOSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX FRANGOSUL AGRO AVICOLA INDUSTRIAL domicilié(e) Rua Buarque de Macedo, no 3620 Imigraçao - Montenegro, RS - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANGOSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANGOSUL est expirée depuis le 2 mars 2021.

DOUX FRANGOSUL AGRO AVICOLA INDUSTRIAL a également déposé les autres marques suivantes : FRANGOSUL , FRANGOSUL GREEN FEED


DOUX FRANGOSUL S.A. AGRO AVICOLA INDUSTRIAL, société de droit brésilien - Rua Buarque de Macedo, no 3620 Imigraçao - Montenegro, RS - Brésil


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534553 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457602 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique.