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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée
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LE GWELLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GWELLAN
DOUX FRAIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3534889
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
LE GWELLAN de DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque LE GWELLAN

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GWELLAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) ZI de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS SAS A L'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GWELLAN est expirée depuis le 30 octobre 2017.

DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : 2EPIS


DOUX FRAIS SAS Société par Actions Simplifiée - ZI de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS SAS A L'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, saindoux.

Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.

Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs.