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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée
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2EPIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

2EPIS
DOUX FRAIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95561094
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque 2EPIS

Déposée le 27 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2281544) - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS SAS domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2281544) - 29150 - France.

La marque 2EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2EPIS est expirée depuis le 27 février 2015.

DOUX FRAISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LE GWELLAN


DOUX FRAIS SAS Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2281544) - 29150 - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS SAS - Zone Industrielle de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2281544) - 29150 - France


Inscription le 11 février 2005 - Transmission totale de propriété n°415141 - Publication au BOPI 2005-02-11

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281544 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

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