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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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PLUME DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUME DE FRANCE
DOUX FRAIS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92450369
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
02/12/2022

Présentation de la marque PLUME DE FRANCE

Déposée le 2 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PLUME DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicole ELLEOUET, Mandataire Liquidateur, Mandat DOUX FRAIS, SAS domicilié(e) 9 rue Neptune, CS 71937 - 29200 - BREST - France.

La marque PLUME DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLUME DE FRANCE est expirée depuis le 2 décembre 2022.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU


DOUX FRAIS SAS, Société par Actions Simplifiée - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564


Maître Nicole ELLEOUET, Mandataire Liquidateur, Mandat DOUX FRAIS, SAS - 9 rue Neptune, CS 71937 - 29200 - BREST - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230587 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346604 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346605 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591950 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-03

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2012 n°2515550 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Volailles, Découpe de Volailles, Abats Lapins, Découpe de Lapins, chevreaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.