DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée SOPRAT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3154881
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
Présentation de la marque *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES*
Déposée le 18 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 3
SOPRAT, Société par Actions Simplifiée - La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France - SIREN 3
DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489569 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20
Inscription le 30 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665790 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30
Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille Farines et préparations faites de céréales Transmission d'information par voie télématique, par voie d'internet ; commerce électronique ; messagerie électronique Restauration (alimentation) , restaurants à service rapide et permanent, restaurant libre-service, services de traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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