Déposée le 14 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DOUX FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars, 29150 CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS SA A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - France.
La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX FRAIS, société anonyme - ZI de Lospars, 29150 CHATEAULIN - France - SIREN 340664564
DOUX FRAIS SA A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26
Inscription le 23 mai 2002 - retrait partiel n°346113 - Publication au BOPI 2002-05-23
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de viande. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; mesagerie électronique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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