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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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LE PUYVALLEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PUYVALLEE
DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92434228
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022

Présentation de la marque LE PUYVALLEE

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PUYVALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque LE PUYVALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PUYVALLEE est expirée depuis le 17 septembre 2022.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU , DUO MINUTE


DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Renouvellement avec limitation le 19 août 2002 n°2226462 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Inscription le 26 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°583299 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505843 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-26

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 20 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704478 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, œufs, pâtés à base de volaille, foie gras, conserves à base de volaille