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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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H. BONNICHON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H. BONNICHON
DOUX FRAIS S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94551415
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014

Présentation de la marque H. BONNICHON

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H. BONNICHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2276398) - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. DOUX FRAIS A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2276398) - 29150 - France.

La marque H. BONNICHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H. BONNICHON est expirée depuis le 20 décembre 2014.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU


DOUX FRAIS S.A.S. Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2276398) - 29150 - France - SIREN 340664564


S.A.S. DOUX FRAIS A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2276398) - 29150 - France


Inscription le 26 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°408026 - Publication au BOPI 2004-11-26

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276398 - Publication au BOPI 2004-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Volailles et gibiers Viande de lapin, de canard et de chevreau Volailles vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.