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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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FRESH PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH PACK
DOUX FRAIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3255443
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2013
FRESH PACK de DOUX FRAIS

Présentation de la marque FRESH PACK

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESH PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS S.A.S. A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France.

La marque FRESH PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH PACK est expirée depuis le 28 octobre 2013.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU


DOUX FRAIS S.A.S. - Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS S.A.S. A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - Z.I. de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.