Déposée le 15 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUO MINUTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564
DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152340 - Publication au BOPI 1999-09-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58815 - Publication au BOPI 1991-12-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 8 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284329 - Publication au BOPI 1999-09-08
Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346560 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415308 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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