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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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CHATDOG
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATDOG
DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1550447
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2019

Présentation de la marque CHATDOG

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATDOG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATDOG est expirée depuis le 12 septembre 2019.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU


DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152339 - Publication au BOPI 1999-09-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58815 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57358 - Publication au BOPI 1991-11-04

Inscription le 8 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284329 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346560 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415167 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt