Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LE PIGEONNIER
Numéro de dépôt :
1117991
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE LE PIGEONNIER
Déposée le 27 avril 1979 par monsieur DOUX ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE LE PIGEONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LE PIGEONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE LE PIGEONNIER est expirée depuis le 27 avril 1989.
DOUX ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030