Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE PIED LOUBIER
Numéro de dépôt :
1108251
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE DE PIED LOUBIER
Déposée le 19 mars 1979 par monsieur DOUX ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE PIED LOUBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE PIED LOUBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE PIED LOUBIER est expirée depuis le 19 mars 1989.
DOUX ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015