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Marques déposées par DOUWE EGBERTS VAN NELLE TABAKSMAATSCHAPPIJ B.V. (société de droit néerlandais
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SMILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMILE
DOUWE EGBERTS VAN NELLE TABAKSMAATSCHAPPIJ B.V. (société de droit néerlandais)
ULKER GIDA SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI, société de droit turc

Numéro de dépôt :
1518677
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque SMILE

Déposée le 10 mars 1989 par DOUWE EGBERTS VAN NELLE TABAKSMAATSCHAPPIJ B.V. (société de droit néerlandais et la société étrangère ULKER GIDA SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DOUWE EGBERTS VAN NELLE TABAKSMAATSCHAPPIJ B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Van Nelleweg 1, 3044 BC ROTTERDAM, PAYS-BAS (dossier no 2137266) - France et la société étrangère ULKER GIDA SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI domicilié(e) Davutpasa Cadesi no 20, 34015 ISTANBUL, TURQUIE (dossier no 2137504) - France.

La marque SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMILE est expirée depuis le 10 mars 2009.


DOUWE EGBERTS VAN NELLE TABAKSMAATSCHAPPIJ B.V. (société de droit néerlandais) - Van Nelleweg 1, 3044 BC ROTTERDAM, PAYS-BAS (dossier no 2137266) - France

ULKER GIDA SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI, société de droit turc - Davutpasa Cadesi no 20, 34015 ISTANBUL, TURQUIE (dossier no 2137504) - France



Inscription le 28 mai 2001 - Changement d'adresse n°324095 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement avec limitation n°2137266 - Publication au BOPI 1999-13

Renouvellement avec limitation le 12 février 1999 n°2137504 - Publication au BOPI 1999-02-12

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313457 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281728 - Publication au BOPI 1999-07-20

Inscription le 27 février 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°233478 - Publication au BOPI 1997-02-27

Inscription le 25 janvier 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271044 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 14 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°279039 - Publication au BOPI 1999-06-14

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199513 - Publication au BOPI 1996-03-26

Café, thé, succédanés du café.; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade, épices, glaces à rafraîchir, barres chocolatées, biscuiterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.